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Marques déposées par monsieur marc louys
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PAT DEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT DEF
M. marc louys
M. Charle LANGE

Numéro de dépôt :
3972714
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
PAT DEF de marc louys

Présentation de la marque PAT DEF

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par monsieur marc louys et monsieur Charle LANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAT DEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont monsieur marc louys domicilié(e) 55 rue Parmentier, apt 33 - 95870 - BEZONS - France et monsieur Charle LANGE domicilié(e) 7 av Gaston Chauvin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charle Lange domicilié(e) 7 Avenue Gaston Chauvin - 93600 - Aulnay Sous Bois - France.

La marque PAT DEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT DEF est expirée depuis le 7 janvier 2023.


M. marc louys - 55 rue Parmentier, apt 33 - 95870 - BEZONS - France

M. Charle LANGE - 7 av Gaston Chauvin - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


M. Charle Lange - 7 Avenue Gaston Chauvin - 93600 - Aulnay Sous Bois - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.