Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INSTITUT EUROPÉEN DE L'INTELLIGENCE DIGITALE
Marc LOPEZ Alexandre KROUTINSKY Alain MORARDO
Numéro de dépôt :
3681217
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque INSTITUT EUROPÉEN DE L'INTELLIGENCE DIGITALE
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2009 par Marc LOPEZ, Alexandre KROUTINSKY, Alain MORARDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT EUROPÉEN DE L'INTELLIGENCE DIGITALE »
Les déposants sont Marc LOPEZ domicilié(e) 90 Av de la Lanterne - 06200 - Nice - France, Alexandre KROUTINSKY domicilié(e) 322 Av Vauban - 06700 - NICE - France, Alain MORARDO domicilié(e) 32 Ch de Terron - 06200 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre KROUTINSKY domicilié(e) 322 Av Vauban - 06700 - NICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc LOPEZ - 90 Av de la Lanterne - 06200 - Nice - France
Alexandre KROUTINSKY - 322 Av Vauban - 06700 - NICE - France
Alain MORARDO - 32 Ch de Terron - 06200 - Nice - France
Alexandre KROUTINSKY - 322 Av Vauban - 06700 - NICE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536432 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).
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