Présentation de la marque MOTOCASION LE SPECIALISTE DE LA MOTO D'OCCASION
Déposée le 1 juin 1995 par monsieur Marc LONGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS),
la marque française « MOTOCASION LE SPECIALISTE DE LA MOTO D'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est monsieur Marc LONGO domicilié(e) 2 impasse Gustave Flaubert 58000 NEVERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ATIM - France.
La marque MOTOCASION LE SPECIALISTE DE LA MOTO D'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOCASION LE SPECIALISTE DE LA MOTO D'OCCASION est expirée depuis le 1 juin 2005.
Monsieur Marc LONGO - 2 impasse Gustave Flaubert 58000 NEVERS - France
Société ATIM - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 11 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Mainlevée de saisie n°410537 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 27 février 2003 - Saisie notifiée n°366302 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 11 avril 2005 - Changement d'adresse n°410536 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204894 - Publication au BOPI 1996-08-12
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Service télématique, audio-visuel.Edition presse, revue, journal, bulletin.Cycle, motocycle
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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