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Marques déposées par MARC Lionel
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Bâti E Le bâti écologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâti E Le bâti écologique
MARC Lionel
DUSSAUGE Dominique

Numéro de dépôt :
3728950
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020
Bâti E Le bâti écologique de MARC Lionel

Présentation de la marque Bâti E Le bâti écologique

Déposée le 10 avril 2010 par MARC Lionel et DUSSAUGE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâti E Le bâti écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont MARC Lionel domicilié(e) 19 Rue du Coupillon - 57050 - METZ - France et DUSSAUGE Dominique domicilié(e) 52 Rue de Corcelles - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC Lionel domicilié(e) 19 Rue du Coupillon - 57050 - METZ - France.

La marque Bâti E Le bâti écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti E Le bâti écologique est expirée depuis le 10 avril 2020.


MARC Lionel - 19 Rue du Coupillon - 57050 - METZ - France

DUSSAUGE Dominique - 52 Rue de Corcelles - 21000 - DIJON - France


MARC Lionel - 19 Rue du Coupillon - 57050 - METZ - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.