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Marques déposées par monsieur Marc Leroy
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Space4Dev
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Space4Dev
Monsieur Marc Leroy

Numéro de dépôt :
4474499
Date de dépôt :
04/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2028
Space4Dev de Marc Leroy

Présentation de la marque Space4Dev

Déposée par voie électronique le 4 août 2018 par monsieur Marc Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Space4Dev » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Marc Leroy domicilié(e) 7 Rue de France - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Leroy domicilié(e) 7 Rue de France - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France.

La marque Space4Dev a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Space4Dev arrivera à expiration en date du 4 août 2028.


Monsieur Marc Leroy - 7 Rue de France - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France


Monsieur Marc Leroy - 7 Rue de France - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

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