Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAL'FACILE
Monsieur Marc LEROY

Numéro de dépôt :
4403473
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
ECAL\'FACILE de Marc LEROY

Présentation de la marque ECAL'FACILE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur Marc LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAL'FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Marc LEROY domicilié(e) 5124 Place des Patriotes - 59255 - HAVELUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc LEROY domicilié(e) 5124 Place des Patriotes - 59255 - HAVELUY - France.

La marque ECAL'FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAL'FACILE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

Marc LEROY a également déposé les autres marques suivantes : Pick'Oeuf


Monsieur Marc LEROY - 5124 Place des Patriotes - 59255 - HAVELUY - France


Monsieur Marc LEROY - 5124 Place des Patriotes - 59255 - HAVELUY - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux domestiques.