Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEROBUL
Marc LEGRAIN

Numéro de dépôt :
3850104
Date de dépôt :
31/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2021
ZEROBUL de Marc LEGRAIN

Présentation de la marque ZEROBUL

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2011 par Marc LEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEROBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Marc LEGRAIN domicilié(e) 10 avenue du pavé neuf - 93160 - Noisy-le-grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LEGRAIN domicilié(e) 10 avenue du pavé neuf - 93160 - Noisy-le-grand - France.

La marque ZEROBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEROBUL est expirée depuis le 31 juillet 2021.

Marc LEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : CZ CORPO ZEN , EOLAR , PETIT DOM , CS CORPOSANO


Marc LEGRAIN - 10 avenue du pavé neuf - 93160 - Noisy-le-grand - France


Marc LEGRAIN - 10 avenue du pavé neuf - 93160 - Noisy-le-grand - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.