Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par Marc LEGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OLISENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est Marc LEGAL domicilié(e) 5, place Maréchal Lyautey - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LEGAL domicilié(e) 5 place Maréchal Lyautey - 69006 - LYON - France.
La marque OLISENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLISENS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.
Marc LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : Liquicheck
Marc LEGAL - 5, place Maréchal Lyautey - 69006 - LYON - France
Marc LEGAL - 5 place Maréchal Lyautey - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Inscription le 18 juin 2018 - Retrait partiel n°726138 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs. Tous les produits précités à l’exclusion de ceux relatifs aux appareils électroniques, optiques et optroniques équipant des véhicules terrestres, marins et fluviaux, avions, aéronefs, engins spatiaux et missiles (à l’exception des capteurs dédiés au contrôle de la qualité des liquides et des gaz). L'ensemble des produits susvisés n'étant pas exploités dans le domaine militaire ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données. Tous les services précités à l’exclusion de ceux relatifs aux appareils électroniques, optiques et optroniques équipant des véhicules terrestres, marins et fluviaux, avions, aéronefs, engins spatiaux et missiles (à l’exception des capteurs dédiés au contrôle de la qualité des liquides et des gaz). L'ensemble des services susvisés n'étant pas exploités dans le domaine militaire.
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