Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TRANSATS SUR LES PAVES
M. Marc LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
4225565
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
LES TRANSATS SUR LES PAVES de Marc LEFEBVRE

Présentation de la marque LES TRANSATS SUR LES PAVES

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Marc LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TRANSATS SUR LES PAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Marc LEFEBVRE domicilié(e) 33 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc LEFEBVRE domicilié(e) 33 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France.

La marque LES TRANSATS SUR LES PAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRANSATS SUR LES PAVES arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. Marc LEFEBVRE - 33 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France


M. Marc LEFEBVRE - 33 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718534 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.