Déposée le 25 mai 2009 par Marc Le Meur et Najah Hajeje
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cdoccaze »
Les déposants sont Marc Le Meur domicilié(e) 13 rue du Vallon - 91190 - GIF SUR YVETTE - France et Najah Hajeje domicilié(e) 16 rue Pierre Curie - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Le Meur domicilié(e) 13 rue du Vallon - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cdoccaze est expirée depuis le 25 mai 2019.
Marc Le Meur a également déposé les autres marques suivantes : tous coquins
Marc Le Meur - 13 rue du Vallon - 91190 - GIF SUR YVETTE - France
Najah Hajeje - 16 rue Pierre Curie - 95190 - GOUSSAINVILLE - France
Marc Le Meur - 13 rue du Vallon - 91190 - GIF SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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