Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIA
Marc Kervella

Numéro de dépôt :
3846819
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
PATRIA de Marc Kervella

Présentation de la marque PATRIA

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par Marc Kervella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.

La marque PATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIA est expirée depuis le 18 juillet 2021.

Marc Kervella a également déposé les autres marques suivantes : G , GENEVIR , FAUBOURG MONTMARTRE , CASTOR & POLLUX , GALLICISM , GALLICUM , GALLICUM , billevesée , GENEPHASE , MARQUE NATIONALE


Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France


Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.