Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MARQUE NATIONALE
Marc Kervella
Numéro de dépôt :
3846890
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MARQUE NATIONALE
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par Marc Kervella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MARQUE NATIONALE »
Le déposant est Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France
Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680893 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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