Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par monsieur Marc Kervella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENEPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.
La marque GENEPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France
M. Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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