Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL SERVICE CLIENT
M. Marc Julian DALIA

Numéro de dépôt :
3991736
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL SERVICE CLIENT de Marc Julian DALIA

Présentation de la marque LABEL SERVICE CLIENT

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par monsieur Marc Julian DALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL SERVICE CLIENT »

Le déposant est monsieur Marc Julian DALIA domicilié(e) 144 ruelles des zattes - 97436 - Saint Leu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Julian DALIA domicilié(e) 144 ruelles des zattes - 97436 - Saint Leu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Marc Julian DALIA a également déposé les autres marques suivantes : JOUNS , COIFFEURISTE , COIFFURO , AMI DES CLIENTS , MEILLEUR SALON DE COIFFURE DE L'ANNÉE , SERVITEUR DES JEUNES , MEILLEURE ADRESSE DE LA RÉUNION , NUMÉRO 1 DE LA COIFFURE , CONSOCRATE


M. Marc Julian DALIA - 144 ruelles des zattes - 97436 - Saint Leu - France


M. Marc Julian DALIA - 144 ruelles des zattes - 97436 - Saint Leu - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721749 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Affichage. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Aide à la direction des affaires. Aide à la création d'entreprises. Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Bureaux de placement. Commerce de détails. Commerce de gros. Commerce en ligne. Conseils commerciaux aux consommateurs. Conseils en relations publiques. Conseils en recrutement. Conseils en communication. Conseils en direction des affaires. Conseils en gestion. Conseils en management. Conseils en organisation. Conseils en marketing. Conseils en publicité. Comptabilité. Comparaison de prix. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets). Diffusion d'annonces publicitaires. E-commerce. Établissement de déclarations fiscales. Études de marchés. Expertise comptable. Facturation. Gérance administrative d'hôtels. Gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Gestion de patrimoine. Gestion de conflits. Informations des consommateurs. Information d'affaires. Information en ligne. Location de machines et d'appareils de bureau. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location de distributeurs automatiques. Location matériel publicitaire. Marketing. Mise en pages à buts publicitaires. Mise à jour de documentation publicitaire. Mise en relation de particuliers avec des professionnels. Organisation d'événements commerciaux. Organisation d'événements publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prévisions économiques. Publication de textes publicitaires. Publicité. Production de films publicitaires. Promotion des entreprises auprès des tiers. Prospection commerciales. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Recueil de données dans un fichier central. Recherche d'information pour les tiers. Recherche de financement. Recherches d'affaires. Recherche de parraineurs. Rédaction de textes publicitaires. Renseignement d'affaires. Recherche de marché. Reproduction de documents. Relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires ou non alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Relation clientèle. Sondage d'opinion. Services de domiciliations. Services de dactylographie. Services de photocopie. Services publicitaires. Services de sténographie. Services de réponse téléphonique pour abonnés absents. Secrétariat. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Systématisation de données dans un fichier central. Télémarketing. Traitement administratif de commandes d'achats. Transcription de communications. Travaux de bureau. Télésecrétariat. Vente en ligne. Vente par correspondance ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Actuariat. Administration de biens. Affacturage. Affaires bancaires. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Affermage de biens immobiliers. Agences de logement (propriété immobilières). Agences immobilières. Assurances. Assurance décès. Assurance santé. Assurance vie. Assurance contre les accidents. Assurance contre les incendies. Assurance maladie. Assurance scolaire. Assurance emprunteur. Assurance habitation. Assurance automobile. Administrations de biens et syndics de copropriétés. Analyse financière. Banque directe. Banque en ligne. Cautions (garanties). Collectes de bienfaisance. Conseils financiers. Conseils en immobiliers. Conseils fiscales. Conseils en matière d'endettement. Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financières. Consultation en matière immobilières. Constitution de capitaux. Constitutions de fonds. Collectes de bienfaisance. Cote en bourse. Courtage de valeurs boursières. Courtage en assurances. Courtage en bourse. Courtage financier. Courtage immobilier. Crédit. Crédit-bail. Crédit en ligne. Crédit automobile. Crédit à la consommation. Crédit immobilier. Crédit personnel. Crédit renouvelable. Crédit particulier à particulier. Dépôt de fonds. Dépôt en coffres-forts. Dépôt de valeurs. Émission de bons de valeur. Émission de cartes de crédit. Émission de chèques de voyage. Épargne bancaire. Estimation d'objets d'art. Estimation de bien immobiliers. Estimation de bijoux. Estimation d'antiquités. Établissement de baux. Estimation de timbres. Estimations financières des coûts de réparation. Estimation numismatique. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Estimations fiscales. Expertises en assurance. Expertises en immobilier. Expertise fiscales. Financement de projet. Gestion financière. Gérance d'immeubles. Gestion de biens immobiliers Informations bancaires. Information financières. Information monétaires. Information immobilières. Information en matière d'assurances. Investissement financier. Location d'appartements. Location de biens immobiliers. Location de bureaux. Microcrédit. Mutuelles. Opérations bancaires hypothécaires. Opérations de change. Opérations de compensation (change). Paiement par acomptes. Placement de fonds. Parrainage financier. Prêt (financement). Prêt sur gage. Prêt sur nantissement. Recouvrement de créances. Recouvrement de loyer. Services de cartes de crédits et de débits. Services fiduciaires. Services financiers. Services de financement. Services de caisses de paiement de retraites. Services de caisses de prévoyance. Services bancaires. Services de paiement. Services d'estimations. Services d'agencements. Syndics de copropriétés. Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Télépaiement. Vérification des chèques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Asphaltage. Blanchissage du linge. Conseils en construction. Conseils en réparation. Conseils en installations. Construction en bois. Construction en bétons. Construction en métalliques. Construction de fosses septiques. Construction de chalets. Construction modulaires. Construction de maisons individuelles. Construction de charpentes. Construction de vérandas. Démolition de constructions. Décontamination. Dépannage informatique. Déparasitage d'installations électriques. Désamiantage. Dépannage à domicile. Dératisation. Démoustication. Désinfection. Désinsectisation. Destruction d'animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Entretien de piscines. Entretien et réparation de véhicules automobiles. Fumigation. Installation de cuisine. Installation et réparation de pare-brise et toits ouvrants. Installation et réparation de chauffage. Installation de fosses septiques. Installation et entretien de récupérateur d'eaux pluviales. Installation de sanitaire et de salles de bains. Installation d'alarme pour véhicule automobile. Installation et maintenance d'alarmes et de systèmes de surveillance et de vidéosurveillance. Installation et réparation d'antennes pour télévision. Installation et réparation de chauffe-eau. Installation, réparation d'appareil de ventilation. Installation de piscine. Installation de portes et de fenêtres. Installation et réparation d'appareils de lutte contre les incendies. Installation d'appareils de télécommunications. Installation, réparation et entretien de climatisations. Installation de parafoudres et de paratonnerres. Installation de réseau d'eau, de gaz et d'électricité. Informations en matière de construction. Lavage du linge. Location de machines et d'engins de chantier. Location de machine de nettoyage. Maçonnerie. Nettoyage de bâtiments (ménage). Nettoyage de fenêtres. Nettoyage et lavage véhicules automobiles. Nettoyage et réparation de chaudières. Pose de cloisons et de plafonds. Pose et réparation de serrures. Pose de stores. Pose et dépose de carrelages. Pose et réparation de clôtures. Pose et entretien de parquets. Pose et entretien de canalisations. Pose et maintenance de volets roulants. Raccommodage. Ramonage de cheminées. Repassage du linge. Ravalement de façades. Rénovation immobilière. Réparation et montage de pneus. Réparation et entretien d'électroménager. Réparation d'appareil électronique. Réparation et entretien de bateau. Restauration de bijoux et de joaillerie. Réparation de montres. Restauration d'objet d'art. Réparation et entretien de carrosserie automobile. Réparation et entretien de motos et scooters. Réparation de chaussures. Réparation de téléphones. Restauration de mobilier. Recharge de cartouche d'encres. Supervision (direction) de travaux. Traitement contre la rouille. Travaux de bricolage. Travaux de plomberie. Travaux de tapissiers. Travaux de couverture de toits. Travaux de terrassement. Travaux de menuiserie. Travaux de peinture. Travaux d'isolation. Travaux d'étanchéité ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Abonnement téléphonique. Agences de presse. Agences d'informations (nouvelles). Cartes de voeux en ligne. Communication en ligne. Communication par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Conseils en télécommunications. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Fournisseurs d'accès à internet. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Forums de discussion sur internet. Fourniture d'accès à des bases données. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils pour la transmission de messages. Location d'appareils de télécommunication. Locations de modems. Location de télécopieurs. Location de téléphones. Location de chaînes télévisées. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Messagerie électronique. Production et réalisation audiovisuel. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiophoniques. Radiotéléphonie mobile. Répondeur téléphonique. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de diffusion sans fil. Services de messagerie vocale. Services télégraphiques. Services téléphoniques. Services télex. Télécommunications. Téléconférences. Télévision par câbles. Transmission de fichiers numériques. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Téléconseils. Visioconférences. Visionnage de film en ligne ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Accompagnement de voyageurs. Affranchissement du courrier. Affrètement. Ambulances. Camionnage. Courtage en transport. Courtage de fret. Courtage maritime. Dépôt de marchandises. Distribution du courrier. Distribution des eaux. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Distribution de journaux. Emballage de marchandises. Entreposage. Entreposage de marchandises. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Fret (transport de marchandises). Informations en matière de transport. Informations en matière de trafic routière. Livraison de fleurs. Livraison de colis. Livraison de marchandises. Location de voitures de course. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Location d'aéronefs. Location d'entrepôts. Location de chevaux. Location de conteneurs. Location de voitures. Location d'autobus. Location de garages. Location de véhicules. Livraison de repas à domicile. Location de bateaux. Location de vélos. Locations de motos. Locations de scooters. Locations de véhicules industriels. Location de véhicule avec chauffeur. Location de chariots élévateurs. Location chariots de manutention. Location d'hélicoptères. Location d'avions. Location de conteneurs. Location de fauteuils roulants. Location de congélateurs. Location d'autocars. Messagerie (courrier ou marchandises). Mise en bouteilles. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Portage. Remorquages de véhicules en cas de pannes. Réservation de places de voyage. Réservations pour le transport. Services de bateaux de plaisance. Services de chauffeurs. Services de déménagement. Services de livraison. Services d'expédition. Services de transit. Stockage. Transport. Transport en automobiles. Transport en taxi. Transport en bateau. Transport et entreposage de déchets. Transports aériens. Transport de fonds. Transport fluvial. Transports maritimes. Transport de meubles. Transport touristique. Transport sécurisé. Transport par charrette. Transport de passagers. Transport de valeurs. Transport en navire transbordeur. Transport de voyageurs. Visites touristiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Abattage d'animaux. Abattage et élagages d'arbres. Abrasion. Argenture (argentage). Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Blanchiment de tissus. Bordage, calandrage, découpage, foulage, rétrécissement et teinture d'étoffes. Brasage. Broderie. Charcuterie. Charronnage. Chaudronnerie. Chromage. Cimenterie. Coloration des vitres par traitement de surface. Confiserie. Confiturerie. Congélation d'aliments. Conservation des aliments et des boissons. Copie de clés. Coutellerie. Couture. Cristallerie. Débitage du bois. Décapage. Désodorisation de l'air. Destruction d'ordures. Dorure. Décontamination de matériaux dangereux. Développement de pellicules photographiques. Ébénisterie. Ébénisterie d'art. Encadrement d'oeuvres d'art. Étamage. Fabrication de fosses septiques. Fabrication de pains. Fabrication de meuble. Fabrication de pâtisserie. Fabrication d'objet d'art et de décoration. Fabrication de bijoux et joaillerie. Fabrication de chocolat. Fabrication de cuves, citernes, et réservoirs. Fabrication de lunette. Fabrication de chauffe-eau. Fabrication de chaussures. Fabrication de glace. Fabrication d'emballages et conditionnements. Fabrication de produits alimentaires. Fabrication de drapeaux, banderoles, et bannières. Fabrication de matériaux de construction. Fabrication de parfum. Fabrication de cosmétique. Fabrication de vêtements. Fabrication de camping-cars, caravanes, mobile homes. Fabrication de matériel et objets en fer-blanc. Fabrication de volets roulants. Ferronnerie. Fumage d'aliments. Galvanisation. Gravure. Imprimerie. Impression lithographique. Informations en matière de traitement de matériaux. Ignifugation de tissus, d'étoffes, de textiles et de tissus. Imperméabilisation de tissus. Incinération d'ordures. Laminage. Location d'appareils de chauffage. Location d'appareils de climatisation. Location de générateurs. Maroquinerie. Mécanicien-dentiste. Meunerie. Menuiserie en bois. Menuiserie en métallique. Menuiserie en pvc. Placages au cadmium. Placage d'or. Pressurage de fruits. Production de foie gras. Production de dragées. Polissage (abrasion). Production d'énergie. Purification de l'air. Photocomposition. Photogravure. Rabotage. Raffinage. Rafraîchissement de l'air. Retouche de vêtements. Recyclage d'ordures et de déchets. Sérigraphie. Services de teinturerie. Services de cryoconservation. Soudure. Sablage au jet. Soufflage (verrerie). Sculpture sur le bois. Sculpture sur la pierre. Traitement des déchets (transformation). Traitement de l'eau. Traitement des métaux. Travaux de forge. Traitement de tissus et de textiles. Traitement pour l'infroissabilité des tissus. Travaux sur bois. Traitement du papier. Travaux sur céramique. Tirage de photographies. Traitement antimite. Taxidermie. Taillage de pierres. Transformation de véhicule. Traitement contre les termites, les champignons et l'humidité. Traitement du bois. Traitement de l'eau. Vitrerie (fabrication). Vulcanisation ;

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Académies (éducation). Animation artistique. Animation musicale. Billetterie (divertissement). Boîtes de nuit. Café-théâtre. Camping. Cartomancie. Casino (jeux). Centres de loisirs pour enfants. Centres de vacances pour enfants. Clubs de remise en forme. Coaching sportif. Composition musicale. Conseils en formation. Cours de conduite (Automobile, Moto, bateau). Cours de langue. Cours de dessins. Cours par correspondance. Cours particulier. Cours de fitness. Cours de langues de signes. Culture physique. Discothèques. Divertissement. Dressage d'animaux. Éducation. Enregistrement sur bandes vidéo. Enseignement à distance. Équitations. Établissements de jeux. Édition de livres et de revues. Éditions culturelles. Formation (professionnels et continue). Informations en matière de divertissement. Informations en matière d'éducation. Information en matière d'événement. Information en matière sportif. Information en matière musicale. Jeux en ligne. Jeux d'argent. Location de films cinématographiques. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location de caméras vidéo. Location de jouets. Location d'appareils d'enregistrement. Location d'appareils audio. Location de matériel de jeux. Location de DVD. Location de lecteur de DVD. Location de magnétoscopes. Location de décors de spectacles. Location d'équipements de plongée sous-marine. Micro-édition. Microfilmage. Montage de bandes vidéo. Numérologie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de réceptions. Organisation de banquets. Organisation de séminaires. Organisation de formation. Organisation de colloques. Organisation de conférences. Organisation de congrès. Organisation de symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'événement en tous genres. Organisation d'événement. Orientation professionnelle (conseils et informations en matière d'éducation ou de formation). Parcs d'attractions. Photographie. Postsynchronisation. Préparation aux concours de la fonction publique. Préparation aux examens. Prêt de livres. Productions de films vidéos. Production de films publicitaires. Production musicale. Publication de livres. Peinture artistique. Publication de textes autres que textes publicitaires. Rédaction de textes autres que textes publicitaires. Réalisation de clip vidéo. Réalisation de film. Réalisation d'album photos. Recyclage professionnel. Reportages photographiques. Réservation de places de spectacles. Services d'artistes du spectacle. Services de calligraphes. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services de studios d'enregistrement. Services de traduction. Services d'interprètes linguistiques. Soutien scolaire. Sous-titrage. Stands de tir. Services de disc-jockeys. Streaming. Téléchargement de musique en ligne. Visionnage de vidéo en ligne. Yoga ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Analyse de systèmes informatiques. Analyse d'eau. Analyse chimique. Analyses graphologiques. Architecture. Architecture d'intérieur. Arpentage. Audits en matière d'énergie. Authentification d'oeuvres d'art. Bornage de terrain. Bureau d'études. Conception de cuisine. Conseils en informatiques. Contrôle de qualité. Contrôle technique de véhicules automobiles. Conseils en architecture. Contrôle de construction. Conseils en matière d'économie d'énergie. Conception de logiciels. Conception de systèmes informatiques. Conseils et informations en conception de sites web. Consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs. Consultation en matière de logiciels. Conception d'art graphique. Conseil en technologie de l'information. Contrôles de bâtiment. Contrôle de fosses septiques. Contrôle d'appareils électrique et électronique. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Courtage en travaux. Création de blog. Création de site web. Création de logos. Dessins en bâtiments. Diagnostics immobiliers. Décoration d'intérieure. Dessin industriel. Développement de sites internet. Duplication de programmes informatiques. Entretien de sites web. Étalonnage (mesurage). Études de projets techniques. Études en économie d'énergie. Expertise en bâtiment. Expertise en immobilier. Expertise en automobiles. Exploration sous-marine. Études d'automatismes industriels. Établissement de plans pour la construction. Économiste de la construction. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises en constructions. Expertises géologiques. Fourniture de moteurs de recherche pour internet. Graphologie. Hébergement de sites internet. Hébergement de serveurs. Informations météorologiques. Informations et conseils scientifiques en matière de compensation carbone. Ingénierie. Installation de logiciels. Levés de terrain. Logiciel-service (SaaS). Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Location de serveurs web. Locations de matériel informatiques. Maintenance de logiciels informatiques. Métré. Mise à jour de site web pour des tiers. Numérisation de documents (scanning). Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Prospection géologique. Protection contre les virus informatiques. Recherches en chimie. Recherches géologiques. Recherches en mécanique. Recherches en cosmétologie. Recherches en physique. Recherches en matière de protection de l'environnement. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches en bactériologie. Recherches techniques. Recherches biologiques. Recherches scientifiques. Récupération de données informatiques. Services auditif. Services de chimie. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de laboratoires scientifiques. Stylisme (esthétique industrielle). Télésurveillance de systèmes informatiques. Traduction de texte ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Auberges. Agences de logement (hôtels, pensions). Cafés-restaurants. Cafétérias. Cantines. Chambres d'hôtes. Crêperies. Crèches d'enfants. Gîtes. Glaciers. Hébergement temporaire. Hébergement touristique. Location d'appareils de cuisson. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Location de matériel pour réceptions. Location de logements temporaires. Locations de salles. Location de tentes et chapiteaux. Location de constructions transportable. Location de fontaines à eau potable. Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de vacances. Pensions pour animaux. Pensions. Pizzerias. Restaurant libre-service. Restauration à domicile. Restauration rapide. Réservation de logements temporaires. Réservation d'hôtels. Réservation de pensions. Services de bars. Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs. Services hôteliers. Snack-bars. Services de motels ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Assistance médicale. Art dentaire. Art vétérinaire. Bains turcs. Bains publics à des fins d'hygiène. Banque de sang. Chirurgie des arbres. Chiropractie (chiropraxie). Conception d'aménagements paysagers. Confection de couronnes (art floral). Composition florale. Conseils en jardinage. Conseils en matière de santé. Conseils diététiques. Centres d'amincissement. Centres de Thalassothérapie. Centre de réadaptation. Chirurgie esthétique. Coiffure à domicile. Cures thermales. Consultation en matière de pharmacie. Destruction des mauvaises herbes. Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Dispensaires. Entretien de pelouses. Élevage d'animaux. Hammam. Horticulture. Implantation de cheveux. Informations en matière d'animaux. Informations en matière de diététique. Insémination artificielle. Jardinage. Location de matériel de jardinage. Location d'équipements médicaux. Magnétiseur. Maisons médicalisées. Manucure. Massage. Massage à domiciles. Pansage d'animaux. Psychanalyse. Psychothérapie. Physiothérapie. Relaxation. Salon de beauté. Salons de coiffure. Sanatoriums. Services de santé. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services diététique. Services hospitaliers. Services médicales. Services de cliniques médicales. Services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Services de médecine alternative. Services thérapeutiques. Services de télémédecine. Services de visagistes. Services de gardes-malades. Services de Solariums. Services de fécondation in vitro. Services de pharmaciens (préparation d'ordonnances). Services d'un psychologue. Services d'orthophonie. Services de pépiniéristes. Services de jardiniers-paysagistes. Services pour animaux. Sophrologie. Spas. Services d'opticiens. Sexologie. Services de saunas. Soins à domicile. Soins hors d'un cadre réglementé. Services d'aquaculture. Services d'aromathérapie. Toilettage d'animaux. Tatouage ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Accompagnement en société (personne de compagnie). Aide à domicile pour personnes âgées, personnes dépendantes. Agences d'intérim. Agences d'emploi. Agences matrimoniales. Agences de détectives. Aide administrative aux particuliers. Concession de licences de propriété intellectuelle. Clubs de rencontres. Consultation en matière de sécurité. Conseils en propriété intellectuelle. Conseils conjugaux. Conseils familiaux. Enterrement. Enregistrement de noms de domaine. Garde d'enfants à domicile. Gardiennage d'animaux de compagnie à domicile. Gérance de droits d'auteur. Investigations sur les antécédents de personnes. Location de tenues de soirée. Location de vêtements. Location d'avertisseurs d'incendie. Location de coffres-fort. Location d'extincteurs. Médiation. Ouverture de serrures. Organisation de mariages. Pompes funèbres. Recherches généalogiques. Rencontres en ligne. Retour des objets trouvés. Services d'extinction de feu. Services de contentieux. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. Surveillance de logements en l'absence des habitants. Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Services de crémation. Surveillance en matière de propriété intellectuelle. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Services funéraires. Services extrajudiciaires de résolution de différends. Surveillance nocturne.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.