MARC JOSIFOFF JEAN-FRANCOIS HÄMMERLE CHARLES BRADIER
Numéro de dépôt :
3760236
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2020
Présentation de la marque SOL SEMILLA
Déposée le 12 août 2010 par MARC JOSIFOFF, JEAN-FRANCOIS HÄMMERLE, CHARLES BRADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOL SEMILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Les déposants sont MARC JOSIFOFF domicilié(e) 0 LIEU DIT DAUTRES - 24150 - MAUZAC ET GRAND CASTANG - France, JEAN-FRANCOIS HÄMMERLE domicilié(e) 41 RUE DE ROMAINVILLE - 93100 - MONTREUIL - France, CHARLES BRADIER domicilié(e) 13 RUE DE LA GRANGE AUX BELLES - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES BRADIER domicilié(e) 13 RUE DE LA GRANGE AUX BELLES - 75010 - PARIS - France.
La marque SOL SEMILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARC JOSIFOFF - 0 LIEU DIT DAUTRES - 24150 - MAUZAC ET GRAND CASTANG - France
JEAN-FRANCOIS HÄMMERLE - 41 RUE DE ROMAINVILLE - 93100 - MONTREUIL - France
CHARLES BRADIER - 13 RUE DE LA GRANGE AUX BELLES - 75010 - PARIS - France
CHARLES BRADIER - 13 RUE DE LA GRANGE AUX BELLES - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 11 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620026 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOL SEMILLA"