Déposée le 25 novembre 2008 par MARC JEANNE et Richard DUPUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « OUATELSE »
Les déposants sont MARC JEANNE domicilié(e) 2 allée de fougère,35135 CHANTEPIE - 35135 - France et Richard DUPUIS domicilié(e) 55 bis Rue de Rennes,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC JEANNE domicilié(e) 2 allée de fougère,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATELSE est expirée depuis le 25 novembre 2018.
MARC JEANNE - 2 allée de fougère,35135 CHANTEPIE - 35135 - France
Richard DUPUIS - 55 bis Rue de Rennes,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France
MARC JEANNE - 2 allée de fougère,35135 CHANTEPIE - 35135 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 7 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557397 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; ouate de cellulose, ouate de laine, ouate de polyester.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; galvanisation ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; insuflation, floconage tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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