Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCALE
Monsieur Marc JEANNARD (Citoyen français)

Numéro de dépôt :
1171576
Date de dépôt :
03/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MARCALE

Déposée le 3 juin 1981 par monsieur Marc JEANNARD (Citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc JEANNARD (Citoyen français domicilié(e) 29 bis, rue Pierre Demours, 75017 PARIS. - France.

La marque MARCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MARCALE est expirée depuis le 3 juin 1991.


Monsieur Marc JEANNARD (Citoyen français) - 29 bis, rue Pierre Demours, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Dispositifs et constructions pour l'entrepôt, la protection et le rangement d'appareils pour la pratique de sport nautique et en particulier de planches à voile;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment des planches à voile; jeux, jouets et tous articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].