Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ART MOR
Numéro de dépôt :
3026897
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ART MOR
Déposée le 10 mai 2000 par Marc JAFFRÉZIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART MOR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ART MOR est expirée depuis le 10 mai 2010.
Inscription le 20 février 2001 - Renonciation totale n°315716 - Publication au BOPI 2001-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24