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Marques déposées par Marc Jacouton
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GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2
Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3765475
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2 de Marc Jacouton

Présentation de la marque GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par Marc Jacouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation domicilié(e) 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Jacouton domicilié(e) 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

La marque GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENTEXTO.COM OBJECTIF SMS 0% CO2 est expirée depuis le 10 septembre 2020.

Marc Jacouton a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMMEZ RESPONSABLE , OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE , RSE Developpement


Marc Jacouton, Agissant pour le compte de la société "RSE DEVELOPPEMENT" en cours de formation - 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Marc Jacouton - 117 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.