Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC. J. SEGALEN CREATION
Marc J. SEGALEN

Numéro de dépôt :
1696695
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1999
MARC. J. SEGALEN CREATION de Marc J. SEGALEN

Présentation de la marque MARC. J. SEGALEN CREATION

Déposée le 5 avril 1989 par Marc J. SEGALEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARC. J. SEGALEN CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marc J. SEGALEN, domicilié(e) 7 rue ROGER CHEVREL, 35200 RENNES - France.

La marque MARC. J. SEGALEN CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC. J. SEGALEN CREATION est expirée depuis le 5 avril 1999.

Marc J. SEGALEN a également déposé les autres marques suivantes : MINERALOGIK


Marc J. SEGALEN - 7 rue ROGER CHEVREL, 35200 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noel