Déposée le 9 février 1990 par Marc IBOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIOPTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Marc IBOS, domicilié(e) 8 Chemin de la Raude, 69160 TASSINFrédéric MALINET,91 Cours VITTON, 69006 LYON - France.
La marque DIOPTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc IBOS - 8 Chemin de la Raude, 69160 TASSINFrédéric MALINET,91 Cours VITTON, 69006 LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 4 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61006 - Publication au BOPI 1992-03-04
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60399 - Publication au BOPI 1992-02-19
L'achat, la vente ou la location d'Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de mesurage et plus particulièrement les appareils de reconnaissance de sols, diagraphies au sens large, mesures inclinométriques, de perméabilité, d'étanchéité, de porosité, pénétromètres statiques ou dynamiques, piézomètres, lugeomètres, appareils de mesure des pressions et des volumes dans les injections.Les services rendus par des personnes, individuellement, collectivement, à titre de membre d'une organisation, qui requièrent un haut degré d'activité mentale et se rapportant à des aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes de l'effort humain;plus particulièrement toute interprétation, lièe à la reconnaissance de sols, à une prospection ou à la géologie plus généralement, que les données proviennent ou non d'un système d'acquisition et que ces interprétations soient le fruit d'un traitement informatique ou humain. La programmation pour ordinateurs rentrant pour une place importante dans le traitement de ces données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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