Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABOVALLEE Expertise Végétale BIO
Monsieur Marc Hubert STEINMETZ

Numéro de dépôt :
4411473
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
LABOVALLEE Expertise Végétale BIO de Marc Hubert STEINMETZ

Présentation de la marque LABOVALLEE Expertise Végétale BIO

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par monsieur Marc Hubert STEINMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABOVALLEE Expertise Végétale BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Marc Hubert STEINMETZ domicilié(e) 50 Rue Voysinalle - 26400 - vaunaveys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABOVALLEE, Monsieur Marc Hubert STEINMETZ domicilié(e) 50 Rue Voysinalle - 26400 - vaunaveys - France.

La marque LABOVALLEE Expertise Végétale BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABOVALLEE Expertise Végétale BIO arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


Monsieur Marc Hubert STEINMETZ - 50 Rue Voysinalle - 26400 - vaunaveys - France


LABOVALLEE, Monsieur Marc Hubert STEINMETZ - 50 Rue Voysinalle - 26400 - vaunaveys - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; tisanes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Les produits suivants sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : Produits pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébé, compléments alimentaires, herbes médicinales, tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.