Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PHARE SAINT LOUIS
M. Marc Hessenbruch

Numéro de dépôt :
4222932
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
LE PHARE SAINT LOUIS de Marc Hessenbruch

Présentation de la marque LE PHARE SAINT LOUIS

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par monsieur Marc Hessenbruch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PHARE SAINT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Marc Hessenbruch domicilié(e) 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Hessenbruch domicilié(e) 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.

La marque LE PHARE SAINT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PHARE SAINT LOUIS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Marc Hessenbruch a également déposé les autres marques suivantes : CREPERIE ST LOUIS , CREPERIE SAINT LOUIS


M. Marc Hessenbruch - 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY-LE-ROI - France


M. Marc Hessenbruch - 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.