Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ThermoDoc
Marc-Herve BINET

Numéro de dépôt :
3807905
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
ThermoDoc de Marc-Herve BINET

Présentation de la marque ThermoDoc

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par Marc-Herve BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ThermoDoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Marc-Herve BINET domicilié(e) 173 Promenade du Pas du Lac - 74110 - AVORIAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Herve BINET domicilié(e) 173 Promenade du Pas du Lac - 74110 - AVORIAZ - France.

La marque ThermoDoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ThermoDoc est expirée depuis le 21 février 2021.


Marc-Herve BINET - 173 Promenade du Pas du Lac - 74110 - AVORIAZ - France


Marc-Herve BINET - 173 Promenade du Pas du Lac - 74110 - AVORIAZ - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.