ARTIVI.COM
Présentation de la marque ARTIVI.COM
Déposée le 28 novembre 2006 par Marc GUSILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIVI.COM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIVI.COM est expirée depuis le 28 novembre 2016.
Marc GUSILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01