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Marques déposées par monsieur Marc GUILLAIN
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C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT
M. Marc GUILLAIN, Agissant pour le compte de la société "test" en cours de formation
Mme. Patricia LEBRUN, Agissant pour le compte de la société "Espace Quantum" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4332651
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT de Marc GUILLAIN

Présentation de la marque C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par monsieur Marc GUILLAIN et madame Patricia LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Les déposants sont monsieur Marc GUILLAIN domicilié(e) Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France et madame Patricia LEBRUN domicilié(e) Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc - Patricia GUILLAIN - LEBRUN domicilié(e) Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France.

La marque C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.L.M.E. CONCEPT - CALME CONCEPT arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


M. Marc GUILLAIN, Agissant pour le compte de la société "test" en cours de formation - Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France

Mme. Patricia LEBRUN, Agissant pour le compte de la société "Espace Quantum" en cours de formation - Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France


M. Marc - Patricia GUILLAIN - LEBRUN - Lieu-Dit Kerchoux - 56250 - ELVEN - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ;

Matériel pour artistes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.