HALTE AU FROID
Présentation de la marque HALTE AU FROID
Déposée le 2 décembre 1998 par MARC GUEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALTE AU FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HALTE AU FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTE AU FROID est expirée depuis le 2 décembre 2008.
MARC GUEGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03