Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALTE AU FROID
MARC GUEGAN

Numéro de dépôt :
98763064
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque HALTE AU FROID

Déposée le 2 décembre 1998 par MARC GUEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALTE AU FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est MARC GUEGAN, domicilié(e) 4 Allée des Acacias, 59840 PERENCHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GUEGAN - France.

La marque HALTE AU FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTE AU FROID est expirée depuis le 2 décembre 2008.

MARC GUEGAN a également déposé les autres marques suivantes : MULTICHELLE , Clean'Air , FRIGONET


MARC GUEGAN - 4 Allée des Acacias, 59840 PERENCHIES - France


MARC GUEGAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Matières à calfeutrer à étouper et à isoler tuyaux non métalliques calfeutrage des bas de porte.