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Marques déposées par monsieur Marc Grand d'Esnon
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Vin par Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vin par Nature
M. Marc Grand d'Esnon

Numéro de dépôt :
4234499
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
Vin par Nature de Marc Grand d\'Esnon

Présentation de la marque Vin par Nature

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur Marc Grand d'Esnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin par Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Marc Grand d'Esnon domicilié(e) Batiment B, 8 rue de Louvois - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Grand d'Esnon domicilié(e) Batiment B, 8 rue de Louvois - 75002 - Paris - France.

La marque Vin par Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin par Nature arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

Marc Grand d'Esnon a également déposé les autres marques suivantes : Multimobile Le salon des transports publics et de la mobilité


M. Marc Grand d'Esnon - Batiment B, 8 rue de Louvois - 75002 - Paris - France


M. Marc Grand d'Esnon - Batiment B, 8 rue de Louvois - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

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