Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VAR
Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var

Numéro de dépôt :
4306984
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE VAR de Marc GIRAUD

Présentation de la marque LE VAR

Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur Marc GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE VAR »

Le déposant est monsieur Marc GIRAUD domicilié(e) 390, avenue des Lices, CS 41 303 - 83076 - TOULON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var domicilié(e) 390, avenue des Lices, CS 41303 - 83076 - TOULON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Marc GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : VAR


Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var - 390, avenue des Lices, CS 41 303 - 83076 - TOULON CEDEX - France


Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var - 390, avenue des Lices, CS 41303 - 83076 - TOULON CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 25 avril 2019 - Rejet total n°755014 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-25

Savons.

Porte-clés métalliques ; drapeaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; constructions métalliques.

Calculatrices ; lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; coques pour Smartphones ; housses pour tablettes ; étuis pour tablettes électroniques ; étuis en cuir pour tablettes ; étuis à rabat pour tablettes électroniques ; étuis pour téléphones ; étuis pour Smartphones ; chargeurs pour téléphones intelligents (Smartphones) ; clés USB ; règles graduées ; aimants décoratifs [magnets].

Bracelets de montres ; médailles ; médailles commémoratives ; porte-clés en métaux précieux ; porte-clés fantaisie.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; albums ; cartes ; magazines ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; cartes postales et cartes postales illustrées ; règles ; calendriers ; stylos ; crayons ; crayons avec gommes ; gommes à effacer ; carnets de notes ; autocollants ; taille-crayons ; tampons encreurs ; drapeaux en papier ; décalcomanies ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; marque-pages ; sets de table en papier ; sets de table en matières plastiques ; sous-bocks en carton ; trousses à crayons ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; boîtes en carton ; boîtes-cadeaux en carton ; boîtes de rangement en carton à usage domestique ; blocs-notes adhésifs.

Parapluies et parasols ; sacs en toile ; sacs à dos ; sacs à bandoulière ; sacs en tissu ; porte-cartes ; sacs pochettes ; sacs de sport ; porte-documents ; porte-monnaie.

Boîtes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; porte-clés en matières plastiques ; coffres non métalliques ; coussins ; statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes.

Bouteilles ; gourdes ; torchons pour essuyer la vaisselle ; carafes ; bols ; verres [récipients pour boire] ; mugs ; tasses.

Tissus ; draps de bain ; serviettes de plage ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; pavillons [drapeaux] ; drapeaux en brocart ; drapeaux en nylon ; drapeaux non en papier ; drapeaux et fanions en matières textiles ; drapeaux en matières plastiques ; torchons ; housses pour coussins.

Vêtements ; polos ; T-shirts ; coupe-vents ; tongs ; chaussures ; chapellerie ; casquettes ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; pulls ; shorts ; boxer-shorts ; shorts de sport ; shorts de bain ; shorties [sous-vêtements] ; bermudas ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; écharpes ; vêtements pour bébés ; bavoirs en tissu ; châles et étoles ; tabliers ; maillots de bain.

Broderies ; rubans ; écussons brodés ; écussons imprimés [décalcomanies] ; boutons de fantaisie [badges] pour vêtements.

Tapis ; nattes ; tapis de jeu ; tapis de souris.

Balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; cartes à jouer ; boules pour jeux de boules ; jeux de boules ; peluches ; poupées mascottes ; puzzles ; jeux de société.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; reproduction de documents.

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).

Informations en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de magazines électroniques ; publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues.