Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASdesASS (ou) L'ASdesASS (ou) AS des ASS (ou) L'AS des ASS (ou) AS des AS (ou) L'AS des AS
Marc GILLET
Marie-Laure GILLET

Numéro de dépôt :
3705644
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ASdesASS (ou) L\'ASdesASS (ou) AS des ASS (ou) L\'AS des ASS (ou) AS des AS (ou) L\'AS des AS de Marc GILLET

Présentation de la marque ASdesASS (ou) L'ASdesASS (ou) AS des ASS (ou) L'AS des ASS (ou) AS des AS (ou) L'AS des AS

Déposée le 18 janvier 2010 par Marc GILLET et Marie-Laure GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASdesASS (ou) L'ASdesASS (ou) AS des ASS (ou) L'AS des ASS (ou) AS des AS (ou) L'AS des AS »

Les déposants sont Marc GILLET domicilié(e) 2 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 71260 - SENOZAN - France et Marie-Laure GILLET domicilié(e) 2 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GILLET domicilié(e) 2 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Marc GILLET a également déposé les autres marques suivantes : ASdesASS L'ASdesASS AS des ASS L'AS des ASS , ASdesASS , FETE DE LA BIERE ET DU VIN BLANC


Marc GILLET - 2 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 71260 - SENOZAN - France

Marie-Laure GILLET - 2 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France


Marc GILLET - 2 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532859 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; Mise à disposition de matériel évènementiel et festif. Mise en relation des professionnels évènementiels avec les organisateurs d'évènements, notamment par lien Web. Aide et assistance aux associations de toute nature. Recherches et négociations des meilleurs rapports qualité prix liés à tout ce qui est évènementiel. Toute activité sur le Web liée à notre nom de domaine. Publicité, service et tout support de communication. Enfin toute activité annexe ou connexe liée aux évènements.