Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SAUCISSES D'OUESSANT"
Marc Gilbert

Numéro de dépôt :
3165809
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/05/2022
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Présentation de la marque "SAUCISSES D'OUESSANT"

Déposée le 27 mai 2002 par Marc Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « "SAUCISSES D'OUESSANT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est Marc Gilbert domicilié(e) 39 rue Anatole France - 29200 - BREST - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Marc domicilié(e) 39 rue Anatole France - 29200 - BREST - France.

La marque "SAUCISSES D'OUESSANT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SAUCISSES D'OUESSANT" est expirée depuis le 27 mai 2022.


Marc Gilbert - 39 rue Anatole France - 29200 - BREST - France


Gilbert Marc - 39 rue Anatole France - 29200 - BREST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514427 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19

Viande, Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et Gibier ; Extraits de viande ; Huiles et graisses comestibles ; Saucisson ; Produits agricoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.