Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par MARC GESIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « In' Casa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est MARC GESIOT domicilié(e) 39 rue du 20 novembre - 68510 - UFFHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GESIOT domicilié(e) 39 rue du 20 novembre - 68510 - UFFHEIM - France.
La marque In' Casa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In' Casa est expirée depuis le 9 avril 2020.
MARC GESIOT a également déposé les autres marques suivantes : Domo Déco
MARC GESIOT - 39 rue du 20 novembre - 68510 - UFFHEIM - France
MARC GESIOT - 39 rue du 20 novembre - 68510 - UFFHEIM - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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