Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EAU SANTE
Numéro de dépôt :
1578041
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque EAU SANTE
Déposée le 26 février 1990 par Marc GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « EAU SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EAU SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU SANTE est expirée depuis le 26 février 2000.
Marc GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32