Marque expirée - Marque en non vigueur

X TIME
MARC GAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96657389
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque X TIME

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARC GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X TIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARC GAY domicilié(e) 3, Rue Lafontaine,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2324000) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 652 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2324000) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X TIME est expirée depuis le 23 décembre 2016.

MARC GAY a également déposé les autres marques suivantes : JETA , SAINT ROMAIN , TONIO LORENZI , MG'TECH , EXTRA.CELL , CELLWAVE , NEW WAVE , 98 FOOT , SUDOKEY , MG'TIME


MARC GAY Société par Actions Simplifiée - 3, Rue Lafontaine,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2324000) - 69100 - France - SIREN 315652685


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2324000) - 69134 - France


Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445440 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324000 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568472 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

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