Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT ROMAIN
MARC GAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1380457
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016

Présentation de la marque SAINT ROMAIN

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARC GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ROMAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARC GAY domicilié(e) 3, Rue Lafontaine,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2323999) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 652 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2323999) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ROMAIN est expirée depuis le 19 novembre 2016.

MARC GAY a également déposé les autres marques suivantes : JETA , TONIO LORENZI , MG'TECH , EXTRA.CELL , CELLWAVE , NEW WAVE , 98 FOOT , X TIME , SUDOKEY , MG'TIME


MARC GAY Société par Actions Simplifiée - 3, Rue Lafontaine,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2323999) - 69100 - France - SIREN 315652685


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2323999) - 69134 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation n°2076262 - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323999 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445440 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 8 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243917 - Publication au BOPI 1997-10-08

Inscription - Changement de dénomination n°39470 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°39470 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39470 - Publication au BOPI

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