Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETA
MARC GAY SA

Numéro de dépôt :
99770361
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque JETA

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MARC GAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC GAY domicilié(e) 3 RUE LAFONTAINE, 69623 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 652 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC GAY SA - France.

La marque JETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETA est expirée depuis le 18 janvier 2009.

MARC GAY a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ROMAIN , TONIO LORENZI , MG'TECH , EXTRA.CELL , CELLWAVE , NEW WAVE , 98 FOOT , X TIME , SUDOKEY , MG'TIME


MARC GAY SA - 3 RUE LAFONTAINE, 69623 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 315652685


MARC GAY SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Montres et tous articles d'horlogerie.