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Marques déposées par monsieur MARC GAUTHIER
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SCODIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCODIAM
M. MARC GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3986990
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
SCODIAM de MARC GAUTHIER

Présentation de la marque SCODIAM

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur MARC GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCODIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur MARC GAUTHIER domicilié(e) 56 BOULEVARD GAMBETTA - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC GAUTHIER domicilié(e) 56 BOULEVARD GAMBETTA - 92700 - COLOMBES - France.

La marque SCODIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODIAM est expirée depuis le 1 mars 2023.

MARC GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : VESTRATIS


M. MARC GAUTHIER - 56 BOULEVARD GAMBETTA - 92700 - COLOMBES - France


M. MARC GAUTHIER - 56 BOULEVARD GAMBETTA - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647770 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.