Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH VALLEY
M. Marc GAILLARD

Numéro de dépôt :
4049617
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
TECH VALLEY de Marc GAILLARD

Présentation de la marque TECH VALLEY

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par monsieur Marc GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECH VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Marc GAILLARD domicilié(e) 6 RUE DU COUVENT - 66200 - ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc GAILLARD domicilié(e) 6 RUE DU COUVENT - 66200 - ELNE - France.

La marque TECH VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH VALLEY est expirée depuis le 25 novembre 2023.


M. Marc GAILLARD - 6 RUE DU COUVENT - 66200 - ELNE - France


M. Marc GAILLARD - 6 RUE DU COUVENT - 66200 - ELNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Logiciels (programmes enregistrés).