Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FROMAGERIE MAITRE PENNEC IL DEBOITE DEPUIS 1950
M. Marc Frohn

Numéro de dépôt :
4341819
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FROMAGERIE MAITRE PENNEC IL DEBOITE DEPUIS 1950 de Marc Frohn

Présentation de la marque FROMAGERIE MAITRE PENNEC IL DEBOITE DEPUIS 1950

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par monsieur Marc Frohn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGERIE MAITRE PENNEC IL DEBOITE DEPUIS 1950 »

Le déposant est monsieur Marc Frohn domicilié(e) 17 chemin saint nicol - 14600 - Honfleur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc frohn domicilié(e) 17 CHEMIN saint nicol - 14600 - HONFLEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Marc Frohn a également déposé les autres marques suivantes : LES FINES GOULES MAITRE ARTISAN FABRICATION ARTISANALE


M. Marc Frohn - 17 chemin saint nicol - 14600 - Honfleur - France


M. marc frohn - 17 CHEMIN saint nicol - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722956 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).