Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMAP expertise - Mesures - Etudes
Marc FOURCADE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CEMAP en cours de constitution

Numéro de dépôt :
99798616
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque CEMAP expertise - Mesures - Etudes

Déposée le 16 juin 1999 par Marc FOURCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEMAP expertise - Mesures - Etudes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est Marc FOURCADE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CEMAP en cours de constitution, domicilié(e) 28, Rue Félix Esclangon, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc FOURCADE - France.

La marque CEMAP expertise - Mesures - Etudes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMAP expertise - Mesures - Etudes est expirée depuis le 16 juin 2009.

Marc FOURCADE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH VINEYARD


Marc FOURCADE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CEMAP en cours de constitution - 28, Rue Félix Esclangon, 38000 GRENOBLE - France


Marc FOURCADE - France


Inscription le 11 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°286255 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Produits de l'imprimerie notamment plans, cartes (notamment géographiques), photographies, clichés, brochures, livres, publications, Affaires immobilières et foncières, gestion d'immeubles, services d'agence immobilière, estimation immobilière, information et conseil en matière immobilière, services d'assistance et de conseil en matière de négociations foncières. Services de construction, réparation et installation, travaux publics, travaux ruraux, services d'information et de conseil en matière de construction, travaux publics ou ruraux, services de supervision (direction) en matière de construction et de travaux publics ou ruraux, Consultations professionnelles et établissement de plans ou de cartes sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), services de géomètre-expert foncier, services d'information, de conseil et d'expertise en matière de topographie, services de constitution et d'exploitation de bases de données relatives à la topographie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.