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Marques déposées par MARC FOUBERT
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R.T.S.W
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.T.S.W
MARC FOUBERT

Numéro de dépôt :
3424762
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2016
R.T.S.W de MARC FOUBERT

Présentation de la marque R.T.S.W

Déposée le 19 avril 2006 par MARC FOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.T.S.W »

Le déposant est MARC FOUBERT domicilié(e) 14 RUE GALANDE,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC FOUBERT domicilié(e) 14 RUE GALANDE,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.S.W est expirée depuis le 19 avril 2016.

MARC FOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : OCIO SPORT , DROPZONE , X-SILVER , Right Time Sport's Wear , OCIO TECHWEAR


MARC FOUBERT - 14 RUE GALANDE,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


MARC FOUBERT - 14 RUE GALANDE,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].