Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOONY MOON
Marc FOUBERT

Numéro de dépôt :
94541185
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque MOONY MOON

Déposée le 20 octobre 1994 par Marc FOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOONY MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est Marc FOUBERT, domicilié(e) 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc FOUBERT - France.

La marque MOONY MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONY MOON est expirée depuis le 20 octobre 2004.

Marc FOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : OCIO SPORT , DROPZONE , X-SILVER , Right Time Sport's Wear , BABY FACES , R.T.S.W , OCIO TECHWEAR


Marc FOUBERT - 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France


Marc FOUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].