Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Marc FOUBERT
/
BABY FACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY FACES
Marc FOUBERT

Numéro de dépôt :
96609392
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque BABY FACES

Déposée le 6 février 1996 par Marc FOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY FACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est Marc FOUBERT, domicilié(e) 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc FOUBERT - France.

La marque BABY FACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY FACES est expirée depuis le 6 février 2006.

Marc FOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : OCIO SPORT , DROPZONE , X-SILVER , MOONY MOON , Right Time Sport's Wear , R.T.S.W , OCIO TECHWEAR


Marc FOUBERT - 14, rue Galande, 78510 TRIEL SUR SEINE - France


Marc FOUBERT - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285495 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].