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Marques déposées par monsieur Marc FISCHER
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Domaine La Castille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine La Castille
Monsieur Marc FISCHER

Numéro de dépôt :
4554398
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2029
Domaine La Castille de Marc FISCHER

Présentation de la marque Domaine La Castille

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par monsieur Marc FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Marc FISCHER domicilié(e) RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Château La Castille, Monsieur Marc FISCHER domicilié(e) RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France.

La marque Domaine La Castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Castille arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

Marc FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : La Castille


Monsieur Marc FISCHER - RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France


EURL Château La Castille, Monsieur Marc FISCHER - RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des indications géographiques protégées espagnoles «Castilla » et « Castilla y Leon ».