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Marques déposées par monsieur Marc Fichelle
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FRANCE Art TV
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE Art TV
Monsieur Marc Fichelle

Numéro de dépôt :
4513390
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE Art TV de Marc Fichelle

Présentation de la marque FRANCE Art TV

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par monsieur Marc Fichelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE Art TV »

Le déposant est monsieur Marc Fichelle domicilié(e) 3bis passage du Monténégro - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Fichelle domicilié(e) 3bis Passage du Monténégro - 75019 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


Monsieur Marc Fichelle - 3bis passage du Monténégro - 75019 - Paris - France


Monsieur Marc Fichelle - 3bis Passage du Monténégro - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774224 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

émissions télévisées ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.