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Marques déposées par monsieur Marc FERAUGE
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.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

.COM
Monsieur Marc FERAUGE

Numéro de dépôt :
1663220
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001
.COM de Marc FERAUGE

Présentation de la marque .COM

Déposée le 22 mai 1991 par monsieur Marc FERAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « .COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc FERAUGE domicilié(e) 8, rue Brignole Galliéra, 92140 CLAMART - France.

La marque .COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .COM est expirée depuis le 22 mai 2001.


Monsieur Marc FERAUGE - 8, rue Brignole Galliéra, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobiliers. Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage