Marque enregistrée - Marque en vigueur

OLIGOS PROCESS
M. Marc FAURE

Numéro de dépôt :
4360793
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
OLIGOS PROCESS de Marc FAURE

Présentation de la marque OLIGOS PROCESS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par monsieur Marc FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLIGOS PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Marc FAURE domicilié(e) 2 impasse des Jardins - 52150 - SOMMERÉCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JURION, M. Nicolas JURION domicilié(e) 15 rue du Haut Fourneau - 08160 - VENDRESSE - France.

La marque OLIGOS PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIGOS PROCESS arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Marc FAURE a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO PROCESS


M. Marc FAURE - 2 impasse des Jardins - 52150 - SOMMERÉCOURT - France


SARL JURION, M. Nicolas JURION - 15 rue du Haut Fourneau - 08160 - VENDRESSE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.