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Marques déposées par monsieur Marc Faid'herbe
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DECAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAD
M. Marc Faid'herbe

Numéro de dépôt :
3967027
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
DECAD de Marc Faid\'herbe

Présentation de la marque DECAD

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par monsieur Marc Faid'herbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Marc Faid'herbe domicilié(e) 11 rue de Paris - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Faid'herbe domicilié(e) 11 rue de Paris - 06000 - Nice - France.

La marque DECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAD est expirée depuis le 7 décembre 2022.


M. Marc Faid'herbe - 11 rue de Paris - 06000 - Nice - France


M. Marc Faid'herbe - 11 rue de Paris - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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