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Marques déposées par monsieur Marc Erick ACKER
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Bures Territoire d'Avenirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bures Territoire d'Avenirs
Monsieur Marc Erick ACKER

Numéro de dépôt :
4647219
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Bures Territoire d\'Avenirs de Marc Erick ACKER

Présentation de la marque Bures Territoire d'Avenirs

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur Marc Erick ACKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bures Territoire d'Avenirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Marc Erick ACKER domicilié(e) 31 avenue de la mutualité - 91440 - BURES-sur-Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Erick ACKER domicilié(e) 31 avenue de la mutualité - 91440 - BURES-sur-Yvette - France.

La marque Bures Territoire d'Avenirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bures Territoire d'Avenirs arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.


Monsieur Marc Erick ACKER - 31 avenue de la mutualité - 91440 - BURES-sur-Yvette - France


Monsieur Marc Erick ACKER - 31 avenue de la mutualité - 91440 - BURES-sur-Yvette - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif.