Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minérale
Marc Entreprises

Numéro de dépôt :
4657013
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
Minérale de Marc Entreprises

Présentation de la marque Minérale

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par Marc Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minérale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est Marc Entreprises domicilié(e) 16 chemin Feyteau - 33650 - la brede - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Entreprises, Monsieur Marc Le Grand domicilié(e) 16 Chemin Feyteau - 33650 - la brede - France.

La marque Minérale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minérale arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

Marc Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND MARC LE GRAND , MARC LE GRAND


Marc Entreprises - 16 chemin Feyteau - 33650 - la brede - France


Marc Entreprises, Monsieur Marc Le Grand - 16 Chemin Feyteau - 33650 - la brede - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.